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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CED PROVENCE
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MON TOIT ET MOI
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MON TOIT ET MOI
CED PROVENCE, SARL
M. RICHARD BART

Numéro de dépôt :
4162010
Date de dépôt :
04/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/03/2025
MON TOIT ET MOI de CED PROVENCE

Présentation de la marque MON TOIT ET MOI

Déposée par voie électronique le 4 mars 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CED PROVENCE et monsieur RICHARD BART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MON TOIT ET MOI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-13 du 27 mars 2015.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) CED PROVENCE domicilié(e) 30 Impasse Chasselas - 83210 - LA FARLEDE - France et monsieur RICHARD BART domicilié(e) 150 Chemin Palyvestre - 83400 - HYERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CED PROVENCE, M. RICHARD BART domicilié(e) 30 Impasse Chasselas - 83210 - LA FARLEDE - France.

La marque MON TOIT ET MOI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4162010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MON TOIT ET MOI arrivera à expiration en date du 4 mars 2025.

CED PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : SOLARHOME BE FREE ENERGY , SUNNY STATION , ced provence l'eau, les énergies, votre habitat…


CED PROVENCE, SARL - 30 Impasse Chasselas - 83210 - LA FARLEDE - France

M. RICHARD BART - 150 Chemin Palyvestre - 83400 - HYERES - France


CED PROVENCE, M. RICHARD BART - 30 Impasse Chasselas - 83210 - LA FARLEDE - France


Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Appareils ou installations de panneaux solaires photovoltaïques et thermiques ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Travaux de rénovation et d'hydrofugation de toitures.